La gouvernance des institutions de prévoyance

Publié le 3 mars 2009 en accès
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Le gouvernance est un thème dans l’air du temps. La définition suivante indique ce qu’elle recouvre : pour tout organisme ou entreprise, la gouvernance a pour but "de fournir l’orientation stratégique, de s’assurer que les objectifs sont atteints, que les risques sont gérés comme il faut et que les ressources sont utilisées dans un esprit responsable". En clair, de la bonne gouvernance dépend la bonne marche de l’entreprise et, par conséquent, son avenir.

En début de séance [1], nous reviendrons sur les différentes étapes de la réflexion que les partenaires sociaux du CTIP ont engagée sur la gouvernance des institutions de prévoyance. En lançant cette démarche dès 2004, ils ont eu la prudence d’anticiper suffisamment à l’avance un sujet qui prend toute son importance au vu de la crise financière que nous traversons et qui n’épargne aucun pays européen.

Depuis leur décision commune de renforcer leur présence au sein du CTIP, ils se sont mobilisés pour aboutir rapidement, mais sans brûler les étapes, aux recommandations concrètes qui ont été diffusées depuis le début de l’année.


Programme de la journée d’information

- MATIN

  • 10h00 : La constitution du groupe de travail et ses missions, Michel DIEU, Président du CTIP
    Télécharger la présentation (PDF - 360 Ko)
  • 10h15  : L’impact du pilier 2 de Solvabilité II sur la gouvernance des institutions de prévoyance, Jean-Charles GUEGANOU, Associé du Cabinet ERNST & YOUNG
    Télécharger la présentation (PDF - 1,7 Mo)
  • 11h30  : Recommandation sur les éléments d’analyse par le conseil d’administration d’une institution de prévoyance d’un projet de rapprochement ou de partenariat avec un autre organisme d’assurance ou un groupe d’assurance, Jean-Louis FAURE, Délégué général du CTIP
    Télécharger la présentation (PDF - 560 Ko)

- APRES-MIDI

  • 14h15  : L’Autorité de contrôle et la gouvernance des organismes assureurs, Jacques Philipe CHANET, Membre du collège de l’ACAM
    Télécharger la présentation (PDF - 620 Ko)
  • 15h00 : Recommandations sur le conseil d’administration des institutions de prévoyance et sur son rôle en matière de contrôle interne, Bernard LEMEE, Vice-Président du CTIP
    Télécharger la présentation (PDF - 670 Ko)
  • 16h00 : Clôture de la journée, Michel DIEU, Président du CTIP
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Actes de la journée d’information sur la gouvernance des institutions de prévoyance
PDF - 270 Ko

[1Le 22 octobre 2008, le CTIP organisait une journée d’information sur la gouvernance des institutions de prévoyance.


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