Le gouvernance est un thème dans l’air du temps. La définition suivante indique ce qu’elle recouvre : pour tout organisme ou entreprise, la gouvernance a pour but "de fournir l’orientation stratégique, de s’assurer que les objectifs sont atteints, que les risques sont gérés comme il faut et que les ressources sont utilisées dans un esprit responsable". En clair, de la bonne gouvernance dépend la bonne marche de l’entreprise et, par conséquent, son avenir.

En début de séance [1], nous reviendrons sur les différentes étapes de la réflexion que les partenaires sociaux du CTIP ont engagée sur la gouvernance des institutions de prévoyance. En lançant cette démarche dès 2004, ils ont eu la prudence d’anticiper suffisamment à l’avance un sujet qui prend toute son importance au vu de la crise financière que nous traversons et qui n’épargne aucun pays européen.

Depuis leur décision commune de renforcer leur présence au sein du CTIP, ils se sont mobilisés pour aboutir rapidement, mais sans brûler les étapes, aux recommandations concrètes qui ont été diffusées depuis le début de l’année.

Programme de la journée d’information

 MATIN

• 10h00 : La constitution du groupe de travail et ses missions, Michel DIEU, Président du CTIP
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• 10h15  : L’impact du pilier 2 de Solvabilité II sur la gouvernance des institutions de prévoyance, Jean-Charles GUEGANOU, Associé du Cabinet ERNST & YOUNG
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• 11h30  : Recommandation sur les éléments d’analyse par le conseil d’administration d’une institution de prévoyance d’un projet de rapprochement ou de partenariat avec un autre organisme d’assurance ou un groupe d’assurance, Jean-Louis FAURE, Délégué général du CTIP
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 APRES-MIDI

• 14h15  : L’Autorité de contrôle et la gouvernance des organismes assureurs, Jacques Philipe CHANET, Membre du collège de l’ACAM
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• 15h00 : Recommandations sur le conseil d’administration des institutions de prévoyance et sur son rôle en matière de contrôle interne, Bernard LEMEE, Vice-Président du CTIP
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• 16h00 : Clôture de la journée, Michel DIEU, Président du CTIP
  

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Actes de la journée d’information sur la gouvernance des institutions de prévoyance

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