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L’économie solidaire et sociale actrice de la croissance en Pays de la Loire
Christophe Clergeau, 1er Vice-président de la Région des Pays de la Loire a participé aujourd’hui à la conférence-débat sur l’Economie sociale et solidaire organisée par la Chambre régionale de...
Inauguration du Pôle Territorial de Coopération Economique Sud Aquitaine
Vendredi 21 novembre à partir de 17h30, à Tarnos, dans le cadre du Mois de l’Economie Sociale et Solidaire, se déroulera l’inauguration du Pôle Territorial de Coopération Economique Sud Aquitaine, en...
Carole Delga a réuni le Conseil supérieur de l’Economie sociale et solidaire
A quelques jours du lancement du Mois de l’économie sociale et solidaire (ESS), Carole Delga, secrétaire d’Etat chargée du Commerce, de l’Artisanat, de la Consommation et de l’Economie sociale et...
Générosité, mille et une nouvelles façons de donner
Des « produits financiers associatifs » à l’émergence de la « générosité embarquée », ces nouvelles formes de dons sont souvent importées de l’étranger. Les vidéos d’« Ice Buckett Challenge » permettent de...
Difficultés des entreprises et des associations : nouvelles procédures
Deux nouvelles procédures au bénéfice des associations et entreprises en difficultés : la procédure de sauvegarde accélérée et la procédure de rétablissement professionnel. Difficultés des entreprises et...
Le village planétaire de l’économie sociale et solidaire
Ce nouvel espace met en débat des conceptions et pratiques porteuses de valeurs opposées à celles des ravages de la mondialisation financière. L’économie sociale et solidaire (ESS) et la Fête de...
Loi relative à l’économie sociale et solidaire : des avancées importantes pour les associations
Najat VALLAUD-BELKACEM se réjouit de l’adoption définitive de la loi relative à l’économie sociale et solidaire (ESS). Ce texte consacre des avancées importantes pour les associations, dont 80% des...
L’économie sociale en 2012
La sphère de l’économie sociale est longtemps restée en dehors des préoccupations traditionnelles des économistes, même si elle puise ses racines dans une histoire déjà ancienne. Cette composante...
Adoption du projet de loi relatif à l’Economie Sociale et Solidaire : la reconnaissance d’une économie de proximité créatrice d’emplois non délocablisables
Fruit d’un long travail de concertation et un an après sa présentation en Conseil des Ministres le 24 juillet 2013, le projet de loi relatif à l’Economie Sociale et Solidaire (ESS) a été...
Fiscalité : le régime de faveur applicable aux fusions d’associations
Le gouvernement a publié une instruction étendant aux associations le régime de report d’imposition des plus-values en cas de fusion. Les association soumises aux impôts commerciaux (TVA, impôt sur...
Projet de loi sur l’économie sociale et solidaire, où en est on ?
Le projet de loi a été adopté en deuxième lecture avec modifications par l’Assemblée nationale le 3 juillet 2014. Il avait été adopté en deuxième lecture avec modifications par le Sénat le 4 juin 2014....
La France s’engage ! L’engagement est cette année la grande cause nationale
L’État y prend toute sa part. La France s’engage est une démarche inédite, portée directement par le Président de la République. La France s’engage, portée par le Président de la République, a vocation à...
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Un million d’interventions pour factures d’énergies impayées en 2023 : protégeons les plus vulnérables
Le Médiateur National de l’Energie (MNE), dont la mission est de proposer des solutions amiables en dernier recours aux litiges avec les entreprises du secteur et d’informer les consommateurs...
Elections européennes. Décryptage des programmes : que valent-ils sur le climat ?
À 12 jours des élections européennes, le Réseau Action Climat publie ce jour, un décryptage des programmes des huit principales listes candidates (Les Écologistes, La France Insoumise, Les...
Stop à la hausse du coût d’accueil des jeunes enfants pour les parents !
L’Unaf a voté le 21 mai contre la nouvelle hausse du prix des crèches pour de nombreux parents décidé par le conseil d’administration de la Cnaf. Cette disposition s’ajoute à une série de mesures qui...
Des athlètes en situation de handicap intellectuel ou porteurs de trisomie 21 sélectionnés pour le relais de la Flamme olympique. Une grande fierté, même si certains rêvent d’une participation aux Jeux Paralympiques
La Flamme olympique a débuté son voyage à travers tout le pays, qui se poursuivra jusqu’au 26 juillet, date de la cérémonie d’ouverture. À cette occasion, de nombreux athlètes en situation de handicap,...
Courrier du Mouvement associatif au premier ministre sur l’état du monde associatif
Le Mouvement associatif et l’ensemble des réseaux qui le composent et qui agissent au quotidien partout en France vous sollicitent pour exprimer leur profonde inquiétude sur l’état du monde...
Sans papiers mais pas sans droits !
Plusieurs associations et syndicats ont participé à l’élaboration d’une question prioritaire de constitutionnalité (QPC), visant à faire juger que le fait de priver les travailleur.euses sans papiers du...
Réforme du droit aux congés payés en France : défis et obligations pour les employeurs
À la suite de l’adoption de la loi du 10 avril, le droit français s’aligne désormais sur les normes européennes en matière de congés payés. La Direction Générale du Travail a fourni des précisions sur...
Les enjeux des associations humanitaires
Aujourd’hui, l’équipe infodon.fr donne le micro à Delphine Darmin du podcast "Demain N’attend pas" pour découvrir ses épisodes du Podcasthon Avec Greenpeace pour la cause environnementale lors de...