Dernière publication :
L’Institut ISBL est une association Loi 1901. Il remplit les objectifs d’intérêt général au sens des articles 200 et 238 bis du Code général des Impôts. L’Institut ISBL : un think tank pour le renforcement du rôle entrepreneurial de l’ESS et des associations. Son but principal est de promouvoir l’entrepreneuriat associatif comme force de transformation sociale.
S’il est un sujet qui ressort immédiatement dès lors que je discute avec des confrères ou consœurs d’autres associations (dans le domaine de la solidarité, de la science, de la santé…), c’est bien celui...
Quelques mois seulement après l’assassinat de Samuel Paty, reconnu comme un acte terroriste, le gouvernement Macron répliquait avec la loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la...
Pour notre Président Emmanuel Macron, l’heure du bilan a sonné aux termes de son premier quinquennat. Loin de faire un constat exhaustif, l’Institut ISBL retient quelques éléments saillants à propos...
En application de l’article 238 bis du CGI, le bénéfice de la réduction d’impôt au titre du mécénat n’est pas susceptible d’être remis en question par la seule circonstance que le nom de l’entreprise...
« L’action sociale est le premier secteur d’activité de l’ESS. Il y concentre 40,9 % des emplois, soit 974265 salarié.e.s, sur des postes majoritairement occupés par des femmes (77,9%) et dans des...
La détention du capital social de société commerciale par des institutions sans but lucratif (ISBL) s’impose comme un sujet central au sein de l’économie sociale et solidaire (ESS). À l’heure où l’on...
La crise sanitaire, sociale, économique, écologique et environnementale dans laquelle nous sommes depuis plus d’une année est, sans aucun doute, un de ces moments qui peuvent faire basculer les...
En juillet dernier, l’Institut ISBL vous proposait une réflexion sur le périmètre de l’Economie Sociale et Solidaire (ESS) avec l’idée de clarifier les concepts, rappeler les fondamentaux juridiques qui...
Très souvent utilisée par les acteurs eux-mêmes, l’expression de « but non lucratif » demeure encore (trop) souvent un concept mal compris car « assez obscur »1). Il importe donc d’expliciter ce critère...
La pratique associative, en se rapprochant de la sphère économique), a connu depuis ces trente dernières années de profondes évolutions pour constituer un ensemble regroupant toutes sortes d’activités...
On a beau dire ce que l’on veut de la MAIF, en passe de se transformer en entreprise à mission, mais quelle entreprise a redistribué plus de 100 millions d’euros de cotisations à ses adhérents ?...
Avec l’augmentation du nombre de salariés, les conditions de travail et d’emploi dans les entreprises de l’économie sociale et solidaire sont désormais devenues un enjeu central pour l’identité de ce...
Abasourdis par le score de l’extrême droite dans notre pays, et extrêmement inquiets de ce qui pourra sortir des élections législatives qui se tiendront à la suite de la dissolution de l’Assemblée...
Face au péril imminent que représente l’arrivée potentielle de l’extrême droite au pouvoir pour les droits des femmes et de toutes les minorités, ainsi que pour la démocratie et toutes les libertés...
Comme chaque année depuis 2017, les Sauveteurs en Mer bénévoles vous donnent rendez-vous le dernier week-end de juin dans les stations de sauvetage et les centres de formation et d’intervention pour...
Nous, syndicats et associations, avons décidé d’agir ensemble sur tous les territoires pour battre l‘extrême droite lors des élections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024 et porter ensemble des...
Hier, nous avons toutes et tous subi un terrible choc. Mais le pouvoir de citoyennes et de citoyens qui s’organisent pour un monde plus juste est sans limite. Nous faisons le choix de l’espoir Le...
Le Groupe SOS, via son programme Le Laboratoire des Publics, organise avec le soutien du Centre National du Livre, une nouvelle saison de résidences de bédéistes dans certains de ses centres...
UpCoop milite depuis 60 ans pour faciliter l’accès à une alimentation saine pour tous et pour lutter contre la précarité alimentaire. C’est avec cette ambition qu’elle devient le premier émetteur de...
Cette résolution, approuvée à l’unanimité à l’Assemblée Générale d’ESS France et présentée lors du Congrès des 10 ans de la loi ESS des 12 et 13 juin, est proposée à l’adoption par toute organisation de...