Dernière publication :
L’Institut ISBL est une association Loi 1901. Il remplit les objectifs d’intérêt général au sens des articles 200 et 238 bis du Code général des Impôts. L’Institut ISBL : un think tank pour le renforcement du rôle entrepreneurial de l’ESS et des associations. Son but principal est de promouvoir l’entrepreneuriat associatif comme force de transformation sociale.
On a beau dire ce que l’on veut de la MAIF, en passe de se transformer en entreprise à mission, mais quelle entreprise a redistribué plus de 100 millions d’euros de cotisations à ses adhérents ?...
Avec l’augmentation du nombre de salariés, les conditions de travail et d’emploi dans les entreprises de l’économie sociale et solidaire sont désormais devenues un enjeu central pour l’identité de ce...
Pour le Code de la consommation, une association est professionnelle dès lors qu’elle agit à des fins entrant dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole...
Peut-on concilier activité économique et utilité sociale ? Les Cités d’Or et l’Institut ISBL vous invitent le jeudi 19 décembre 2019 à partir de 18h30 à la Maison des Cités d’Or (2 rue Commarmot – Lyon...
Ce 31 janvier 2012, les nouvelles règles en matière d’aides d’Etat entrent en application. Les associations sont bien évidemment concernées par ce nouveau "paquet Almunia" adopté par la Commission...
La célébration du centenaire de la loi 1901, lancée dès le 2 décembre 2000 à Nantes, date et lieu de naissance de Pierre Waldeck-Rousseau, l’homme qui a obtenu la consécration de la liberté...
Par décret en date du 27 juin 2008 (JO 1er juillet 2008), le Gouvernement vient d’instaurer pour son propre usage un système de fichage visant à la fois les « personnes physiques ou morales ayant...
La présidence française européenne qui débute le 1er juillet 2008 a conduit le Conseil Economique et Social (CES) à formuler un avis en date du 9 avril 2008 ayant pour objectif de mettre en œuvre le...
La terminologie d’entreprise sociale connaît un succès récent qui va croissant. Serait-ce un nouveau signal de l’alignement associatif sur les logiques marchandes ou une opportunité qui pourrait...
À l’approche des élections municipales de 2026, notre association lance un tour de France des candidats pour les sensibiliser aux enjeux du réemploi des emballages et aux obligations qui s’imposent...
Le 19 janvier 2026, le Comité des droits de l’enfant des Nations unies a, une nouvelle fois, condamné la France pour ses pratiques en matière de prise en charge et de détermination de l’âge des...
Entre crise sanitaire, tensions politiques et conditions de travail de plus en plus difficiles pour les agriculteurs, le Salon de l’Agriculture s’ouvrira cette année dans un climat particulier. Mais...
Face aux menaces pesant sur le secteur associatif et ses libertés, la Ligue de l’enseignement, plus grand réseau associatif d’éducation populaire, formule des propositions concrètes pour revaloriser...
Le 4 février 2026, le Conseil d’administration de l’Unédic a élu Patricia Ferrand (CFDT) présidente de l’Unédic et Jean-Eudes Tesson (Medef) vice-président, pour un mandat de 2 ans. Cette nomination a...
Au lendemain de l’adoption de la loi de finances pour 2026, un groupe de travail interministériel sur la taxe sur les salaires doit être mis en place. L’UDES, le Mouvement associatif, le Centre...
Le Plan ÉPARMIL, un contrat d’assurance vie en euros référent sur le marché L’AGPM, l’expert prévoyance militaire, propose des solutions d’assurance et d’épargne adaptées aux spécificités de la...
En décembre dernier, plusieurs cas de lèpre ont été diagnostiqués en Europe, en Roumanie et en Croatie, un fait rare depuis plusieurs décennies. Rapidement identifiés et pris en charge, ces cas n’ont...