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L’économie solidaire et sociale actrice de la croissance en Pays de la Loire
Christophe Clergeau, 1er Vice-président de la Région des Pays de la Loire a participé aujourd’hui à la conférence-débat sur l’Economie sociale et solidaire organisée par la Chambre régionale de...
Inauguration du Pôle Territorial de Coopération Economique Sud Aquitaine
Vendredi 21 novembre à partir de 17h30, à Tarnos, dans le cadre du Mois de l’Economie Sociale et Solidaire, se déroulera l’inauguration du Pôle Territorial de Coopération Economique Sud Aquitaine, en...
Carole Delga a réuni le Conseil supérieur de l’Economie sociale et solidaire
A quelques jours du lancement du Mois de l’économie sociale et solidaire (ESS), Carole Delga, secrétaire d’Etat chargée du Commerce, de l’Artisanat, de la Consommation et de l’Economie sociale et...
Générosité, mille et une nouvelles façons de donner
Des « produits financiers associatifs » à l’émergence de la « générosité embarquée », ces nouvelles formes de dons sont souvent importées de l’étranger. Les vidéos d’« Ice Buckett Challenge » permettent de...
Difficultés des entreprises et des associations : nouvelles procédures
Deux nouvelles procédures au bénéfice des associations et entreprises en difficultés : la procédure de sauvegarde accélérée et la procédure de rétablissement professionnel. Difficultés des entreprises et...
Le village planétaire de l’économie sociale et solidaire
Ce nouvel espace met en débat des conceptions et pratiques porteuses de valeurs opposées à celles des ravages de la mondialisation financière. L’économie sociale et solidaire (ESS) et la Fête de...
Loi relative à l’économie sociale et solidaire : des avancées importantes pour les associations
Najat VALLAUD-BELKACEM se réjouit de l’adoption définitive de la loi relative à l’économie sociale et solidaire (ESS). Ce texte consacre des avancées importantes pour les associations, dont 80% des...
L’économie sociale en 2012
La sphère de l’économie sociale est longtemps restée en dehors des préoccupations traditionnelles des économistes, même si elle puise ses racines dans une histoire déjà ancienne. Cette composante...
Adoption du projet de loi relatif à l’Economie Sociale et Solidaire : la reconnaissance d’une économie de proximité créatrice d’emplois non délocablisables
Fruit d’un long travail de concertation et un an après sa présentation en Conseil des Ministres le 24 juillet 2013, le projet de loi relatif à l’Economie Sociale et Solidaire (ESS) a été...
Fiscalité : le régime de faveur applicable aux fusions d’associations
Le gouvernement a publié une instruction étendant aux associations le régime de report d’imposition des plus-values en cas de fusion. Les association soumises aux impôts commerciaux (TVA, impôt sur...
Projet de loi sur l’économie sociale et solidaire, où en est on ?
Le projet de loi a été adopté en deuxième lecture avec modifications par l’Assemblée nationale le 3 juillet 2014. Il avait été adopté en deuxième lecture avec modifications par le Sénat le 4 juin 2014....
La France s’engage ! L’engagement est cette année la grande cause nationale
L’État y prend toute sa part. La France s’engage est une démarche inédite, portée directement par le Président de la République. La France s’engage, portée par le Président de la République, a vocation à...
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Le projet de loi" Logement abordable" débute son parcours législatif
Présenté en conseil des ministres le 3 mai, le projet de loi sera examiné au Sénat début juin. Le projet de loi relatif au développement du logement abordable a été présenté au conseil des ministres du...
Livre "Vingt propositions pour changer le mutualisme"
Sous la direction de : Jean-Marc Aussibal, Pierre Marini, Christian Oyarbide Treize dirigeants ou ex-dirigeants mutualistes formulent des propositions inédites pour permettre au mutualisme d’être...
D’une Loi d’Orientation Agricole à une loi de désorientation environnementale
Alors que le vote solennel de l’Assemblée Nationale sur le projet de loi “Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture” vient de se clôturer après deux semaines de...
Pacte d’orientation agricole : comment améliorer l’article 12 qui fait débat ?
Après la crise agricole qui a traversé le pays et à l’aube des élections européennes, le Gouvernement a présenté son très attendu pacte d’orientation agricole ce mardi 14 mai à l’Assemblée. Un texte censé...
JO Paris 2024 : les sociétés coopératives dans la course pour les infrastructures de demain
4 exemples de coopératives conjuguant expertise technique et modèle coopératif au service des ouvrages olympiques A J-100 des Jeux olympiques et paralympiques [1], la Confédération générale des Scop...
Stop au massacre de civils à Rafah
Il y a quelques semaines, le gouvernement israélien a demandé aux Gazaouis de se déplacer du nord au sud de la bande de Gaza en direction des camps situés à Rafah ; ils ont obtempéré dans des...
Les Invisibles - Des vies sous contraintes
Comment se rendre à son travail en horaires décalés quand le prix de l’essence pèse de plus en plus lourdement sur le budget du foyer ? Comment nourrir ses enfants quand un emploi à temps partiel ne...
Le biogaz : une révolution dans nos champs ?
Ce sont d’énormes dômes de plastique et de métal qui transforment le paysage de la campagne française. 1700 méthaniseurs ont poussé dans les champs. Ils fabriquent du biogaz à partir de déchets et de...