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Inauguration du Pôle Territorial de Coopération Economique Sud Aquitaine
Vendredi 21 novembre à partir de 17h30, à Tarnos, dans le cadre du Mois de l’Economie Sociale et Solidaire, se déroulera l’inauguration du Pôle Territorial de Coopération Economique Sud Aquitaine, en...
Carole Delga a réuni le Conseil supérieur de l’Economie sociale et solidaire
A quelques jours du lancement du Mois de l’économie sociale et solidaire (ESS), Carole Delga, secrétaire d’Etat chargée du Commerce, de l’Artisanat, de la Consommation et de l’Economie sociale et...
Générosité, mille et une nouvelles façons de donner
Des « produits financiers associatifs » à l’émergence de la « générosité embarquée », ces nouvelles formes de dons sont souvent importées de l’étranger. Les vidéos d’« Ice Buckett Challenge » permettent de...
Difficultés des entreprises et des associations : nouvelles procédures
Deux nouvelles procédures au bénéfice des associations et entreprises en difficultés : la procédure de sauvegarde accélérée et la procédure de rétablissement professionnel. Difficultés des entreprises et...
Le village planétaire de l’économie sociale et solidaire
Ce nouvel espace met en débat des conceptions et pratiques porteuses de valeurs opposées à celles des ravages de la mondialisation financière. L’économie sociale et solidaire (ESS) et la Fête de...
Loi relative à l’économie sociale et solidaire : des avancées importantes pour les associations
Najat VALLAUD-BELKACEM se réjouit de l’adoption définitive de la loi relative à l’économie sociale et solidaire (ESS). Ce texte consacre des avancées importantes pour les associations, dont 80% des...
L’économie sociale en 2012
La sphère de l’économie sociale est longtemps restée en dehors des préoccupations traditionnelles des économistes, même si elle puise ses racines dans une histoire déjà ancienne. Cette composante...
Adoption du projet de loi relatif à l’Economie Sociale et Solidaire : la reconnaissance d’une économie de proximité créatrice d’emplois non délocablisables
Fruit d’un long travail de concertation et un an après sa présentation en Conseil des Ministres le 24 juillet 2013, le projet de loi relatif à l’Economie Sociale et Solidaire (ESS) a été...
Fiscalité : le régime de faveur applicable aux fusions d’associations
Le gouvernement a publié une instruction étendant aux associations le régime de report d’imposition des plus-values en cas de fusion. Les association soumises aux impôts commerciaux (TVA, impôt sur...
Projet de loi sur l’économie sociale et solidaire, où en est on ?
Le projet de loi a été adopté en deuxième lecture avec modifications par l’Assemblée nationale le 3 juillet 2014. Il avait été adopté en deuxième lecture avec modifications par le Sénat le 4 juin 2014....
La France s’engage ! L’engagement est cette année la grande cause nationale
L’État y prend toute sa part. La France s’engage est une démarche inédite, portée directement par le Président de la République. La France s’engage, portée par le Président de la République, a vocation à...
La loi ESS adoptée en commission à l’Assemblée nationale
Dernière ligne droite pour la loi sur l’économie sociale et solidaire (ESS). Pour la deuxième fois, le texte a été examiné par la commission des Affaires économiques de l’Assemblée nationale, le 17 juin....
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Habitat durable et solidaire : la Nef s’engage
Aujourd’hui en France, il faut attendre en moyenne 4 ans pour accéder à un logement social. 5,2 millions de logements sont des passoires énergétiques occupées en majorité par des ménages modestes....
ESS France salue la mémoire de Lionel Jospin
Réuni en Bureau ce lundi 23 mars 2026, ESS France souhaite rendre hommage à la mémoire de Lionel Jospin, Premier ministre de la France de 1997 à 2002. L’héritage de cet homme d’Etat a profondément...
Sondage OpinionWay : Le VIH/sida et les jeunes de 15-24 ans. Les idées reçues mettent en péril la prévention, augmentent les prises de risque et alimentent la sérophobie chez les jeunes
L’association publie une nouvelle enquête réalisée par OpinionWay auprès de 1516 jeunes âgés de 15 à 24 ans [1]. Nombre d’entre eux continuent de ne pas se protéger suffisamment ou de négliger le...
3 questions à Bastien Marguerite Garin, associé chez Avocoop "Municipales : les associations, premières victimes silencieuses des alternances politiques ?"
(ESS et Société) : Jusqu’où une collectivité peut-elle aller dans la suppression de subventions pour des motifs politiques ou idéologiques ? (Bastien Marguerite Garin) : Les associations sont...
Budget insertion, l’essentiel finalement sauvé
Après plusieurs mois de débats budgétaires au sein du Parlement et des différents ministères, le Gouvernement annonce une baisse modérée de 1,8 % du budget alloué à l’insertion par l’activité économique...
Comédie musicale caritative
80 bénévoles mobilisés pour la recherche sur les tumeurs cérébrales Depuis plusieurs années, notre association produit des comédies musicales caritatives dont l’intégralité des bénéfices est reversée à...
Mesures relatives à l’apprentissage : une réforme aux effets préoccupants pour le lien social etune réforme aux effets préoccupants pour le lien social et familial familial
Le décret du 6 mars 2026 constitue un nouveau frein pour les employeurs associatifs. Il réduit les aides à l’apprentissage et supprime l’exonération de la taxe d’apprentissage pour les structures à but...
Crowdfunding : La montée en puissance du financement participatif des énergies renouvelables se confirme dans un marché en hausse de +1,8 %
Le baromètre annuel 2025 du crowdfunding, publié ce jour par Forvis Mazars, confirme un nouveau repli du financement participatif en France. Sur l’exercice écoulé, la collecte globale s’établit à 1...