Voici l'ancêtre du constat à l'amiable

Voici l’ancêtre du constat à l’amiable

Publié le 12 septembre 2016 en accès	Commentaire(s) :

Vous êtes ici !

↳ Economie Sociale et Solidaire

↳ Assurance et prévoyance

Vous en faites partie ?
Envoyez vos actualités
et offres d'emploi, de stage, service civique ou de bénévolat.

Concerne les mutuelles

Mutuelles relevant du code des assurances

Libérez ce contenu... Devenez El liberator !

C’est certainement le premier constat à l’amiable de l’histoire... et il date de 1764 ! Les archives municipales de Toulouse (Haute-Garonne) ont publié sur Facebook un document sous forme de croquis rapportant une collision dans le centre-ville entre une charrette et une passante.

« L’affaire n’a certainement pas fait grand bruit à l’époque. Un banal accident entre une charrette transportant une barrique d’eau et une malheureuse passante, il faut dire qu’en 1764 on voyait ça tous les jours, expliquent les archives municipales.

Source : Le Parisien du 08/09/16 par Julie Rimbert

Quelque chose à ajouter ? Dites-le en commentaire...

Articles de la rubrique par année :

La présentation des articles a évolué au gré des années et des avancées techniques du site.
Des éléments peuvent manquer. Merci de votre compréhension.
D'autres articles sont disponibles en cliquant sur les onglets chiffrés.

Articles de l'année 2021 :

* Webinaire "ORSA, pour une solvabilité maîtrisée"

* Webinaire de remise des prix de la protection sociale

* « Acteurs de l’assurance et de la protection sociale complémentaire : Quelles voies pour retrouver la confiance des Français ? »

* Les Français parmi les plus pessimistes du monde sur l’avenir de leur système de santé

Articles de l'année 2018 :

* 96 % des salariés ont accès à une assurance complémentaire santé d’entreprise en 2017

* Loi Pacte : « Entreprises à mission et mutuelles sont deux instruments au service d’une même ambition »

* Mutuelles : les limites de la gouvernance démocratique

Articles de l'année 2017 :

* Prendre la route des vacances en toute sécurité

* Prévenir les risques de noyade chez l’enfant et le bébé

* Réforme du Code de la Mutualité : l’ordonnance présentée en Conseil des ministres

* Fortes chaleurs et canicule : dangers, prévention

Articles de l'année 2016 :

* Sécurité sociale étudiants, avantage catégoriel ou traquenard ?

* Présidentielle 2017 : quels programmes d’Alain Juppé et François Fillon sur l’assurance santé ?

* L’Artolienne, une mutuelle de village nait en Gironde

* Zoom sur la Mutuelle de santé "Laafi baoré" de Ouagadougou

* Voici l’ancêtre du constat à l’amiable

0 | 5 | 10

Articles de l'année 2015 :

* Ce PLFSS est un non-sens de solidarité

* Réforme des contrats responsables : 3 chefs d’entreprises sur 4 ne sont pas prêts (Sondage Humanis)

* Le Gouvernement salue une étape décisive dans la mise en œuvre d’une solution garantissant l’avenir de la LMDE

* Les Français se soigneront "moins cher"

* Rapport d’activité 2014 de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution

0 | 5

Articles de l'année 2014 :

* La publication du décret sur le contrat responsable : les complémentaires santé dénoncent un choc de complexité

* Décret n° 2014-1357 du 13 novembre 2014 relatif au contrôle de l’honorabilité et de la compétence des dirigeants et des membres des organes collégiaux dans les organismes d’assurance

* Le groupe Istya rejoint l’ACS-P (Association pour l’accès à la complémentaire santé des populations en précarité)

* Appel à projets aidants : Crédit Agricole Assurances finance 20 nouveaux projets en 2014

* Une proposition de loi veut supprimer les mutuelles étudiantes

0 | 5 | 10

Articles de l'année 2013 :

* Le mutualisme : une opportunité dans l’après-crise ?

* Le mutualisme est-il l’avenir du capitalisme ?

* Une commune propose une mutuelle à ses habitants

* Le mutuellisme, un engagement d’avenir

* La couverture santé universelle en chantier dans les pays en développement

0 | 5 | 10 | 15 | 20

Articles de l'année 2012 :

* Assurance santé : François Hollande veut généraliser l’accès à une complémentaire d’ici 2017

* RÉUNICA lance une nouvelle aide à la formation pour les demandeurs d’emploi

* Benoît Hamon défend le statut de mutuelle européenne

* Les mutuelles venues défendre leurs spécificités devant le Parlement européen

* Retraites : un système très redistributif

0 | 5

Articles de l'année 2011 :

* D&O, groupe paritaire de protection sociale à but non lucratif, organise la quatrième édition de son Prix « Accompagnement Handicap » destiné à soutenir, valoriser et promouvoir les initiatives du monde associatif à destination des personnes en situation de handicap et de dépendance

* Les mutuelles françaises lancent un appel aux eurodéputés

* Développement durable : Les assureurs jouent un rôle de protagoniste en la matière

Articles de l'année 2010 :

* Bien comprendre et bien choisir votre complémentaire santé

* La taxation de l’assurance-vie va être durcie pour rembourser la dette sociale

* Jean-Philippe Thierry est officiellement nommé vice-président de l’autorité de contrôle prudentiel

Articles de l'année 2009 :

* Assurance et Mutualité / Nouvelle architecture de la supervision financière française

* Le marché de la micro-assurance s’organise sur fond de montée du chômage

Articles de l'année 2008 :

* Peu de succès pour l’aide d’Etat au paiement d’une complémentaire santé

* Baisse du nombre d’accidents = baisse des tarifs d’assurance ?

* La complémentaire santé en France en 2006 : un accès qui reste inégalitaire

* Ensemble pour une santé solidaire - Signer l’appel

Articles de l'année 2007 :

* Les assureurs ne veulent pas " supplanter la Sécurité sociale "

* Les mutuelles aujourd’hui

* La convention AERAS (S’Assurer et Emprunter avec un Risque Aggravé de Santé)

Articles de l'année 2005 :

* Assureurs ou banquiers, à qui s’adresser ?

* Tout comprendre sur la nouvelle gouvernance de la Sécurité Sociale

Articles de l'année 2004 :

* La Cnam renouvelle sa direction

Articles de l'année 2003 :

* Histoire de la Mutualité

Dernières offres d'emploi, de stage, de service civique, de volontariat publiées (D'autres offres ici) Animateur.trice.s de chantiers d’adolescents

© 2019 ESS et Société → Economie Sociale et Solidaire | Entreprise, RSE, partenaires sociaux et travail | ESS et Société | Les ESSpertises | Travailler dans l’ESS | Contactez nous ! Suivez nous ! |

Fait avec SPIP