Après l’adoption en octobre dernier par l’Assemblée nationale du projet de loi d’orientation sur le Grenelle, sa boîte à outils juridique, dit Grenelle II, vient d’être présenté en Conseil des ministres et devrait être soumis aux députés en mars.

C’est un véritable pavé ! 104 articles, 114 pages et de nombreux débat en perspectives. Après l’adoption à la quasi-unanimité en octobre dernier par l’Assemblée nationale du projet de loi d’orientation sur le Grenelle de l’environnement, dit Grenelle 1 et de certaines mesures fiscales dans le cadre de la loi des finances en décembre, Jean-Louis Borloo, le ministre de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et de l’Aménagement du Territoire, a présenté ce matin en Conseil des ministres la boîte à outils juridique du Grenelle de l’Environnement. Alors que le Grenelle I sera pour sa part présenté aux sénateurs le 27 janvier prochain, le texte Grenelle II, baptisé projet de loi d’engagement national pour l’environnement, devrait être examiné en première lecture à l’Assemblée en mars. Une seule lecture par chambre est prévue, l’objectif étant de tout boucler avant l’été, a précisé Jean-Louis Borloo, lors de la présentation du texte à la presse.

Aller au bout des objectifs du Grenelle