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Inauguration du Pôle Territorial de Coopération Economique Sud Aquitaine
Vendredi 21 novembre à partir de 17h30, à Tarnos, dans le cadre du Mois de l’Economie Sociale et Solidaire, se déroulera l’inauguration du Pôle Territorial de Coopération Economique Sud Aquitaine, en...
Carole Delga a réuni le Conseil supérieur de l’Economie sociale et solidaire
A quelques jours du lancement du Mois de l’économie sociale et solidaire (ESS), Carole Delga, secrétaire d’Etat chargée du Commerce, de l’Artisanat, de la Consommation et de l’Economie sociale et...
Générosité, mille et une nouvelles façons de donner
Des « produits financiers associatifs » à l’émergence de la « générosité embarquée », ces nouvelles formes de dons sont souvent importées de l’étranger. Les vidéos d’« Ice Buckett Challenge » permettent de...
Difficultés des entreprises et des associations : nouvelles procédures
Deux nouvelles procédures au bénéfice des associations et entreprises en difficultés : la procédure de sauvegarde accélérée et la procédure de rétablissement professionnel. Difficultés des entreprises et...
Le village planétaire de l’économie sociale et solidaire
Ce nouvel espace met en débat des conceptions et pratiques porteuses de valeurs opposées à celles des ravages de la mondialisation financière. L’économie sociale et solidaire (ESS) et la Fête de...
Loi relative à l’économie sociale et solidaire : des avancées importantes pour les associations
Najat VALLAUD-BELKACEM se réjouit de l’adoption définitive de la loi relative à l’économie sociale et solidaire (ESS). Ce texte consacre des avancées importantes pour les associations, dont 80% des...
L’économie sociale en 2012
La sphère de l’économie sociale est longtemps restée en dehors des préoccupations traditionnelles des économistes, même si elle puise ses racines dans une histoire déjà ancienne. Cette composante...
Adoption du projet de loi relatif à l’Economie Sociale et Solidaire : la reconnaissance d’une économie de proximité créatrice d’emplois non délocablisables
Fruit d’un long travail de concertation et un an après sa présentation en Conseil des Ministres le 24 juillet 2013, le projet de loi relatif à l’Economie Sociale et Solidaire (ESS) a été...
Fiscalité : le régime de faveur applicable aux fusions d’associations
Le gouvernement a publié une instruction étendant aux associations le régime de report d’imposition des plus-values en cas de fusion. Les association soumises aux impôts commerciaux (TVA, impôt sur...
Projet de loi sur l’économie sociale et solidaire, où en est on ?
Le projet de loi a été adopté en deuxième lecture avec modifications par l’Assemblée nationale le 3 juillet 2014. Il avait été adopté en deuxième lecture avec modifications par le Sénat le 4 juin 2014....
La France s’engage ! L’engagement est cette année la grande cause nationale
L’État y prend toute sa part. La France s’engage est une démarche inédite, portée directement par le Président de la République. La France s’engage, portée par le Président de la République, a vocation à...
La loi ESS adoptée en commission à l’Assemblée nationale
Dernière ligne droite pour la loi sur l’économie sociale et solidaire (ESS). Pour la deuxième fois, le texte a été examiné par la commission des Affaires économiques de l’Assemblée nationale, le 17 juin....
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Fin du programme Alt IMPACT Sobriété Numérique de l’ADEME : Les associations s’unissent !
Arrêt du programme Alt IMPACT : les structures engagées pour le numérique responsable et durable demandent à ce que le secteur du numérique fasse l’objet d’une prise en compte spécifique par les...
Municipales 2026 : Recommandations pour un accès digne à l’alimentation durable et de qualité pour toutes et tous
Ce que l’on entend dans ce document par une alimentation saine et durable : Pour l’alimentation saine, on entend ici les aliments dont le Programme national nutrition santé 4 recommande d’augmenter...
Les supermarchés français mauvais élèves européens pour le climat : E.Leclerc bon dernier de ce classement européen inédit
Le Réseau Action Climat s’associe au think tank néerlandais Questionmark et à ses partenaires, les associations Madre Brava, ProVeg International et WWF Pays-Bas, pour publier une notation inédite...
Accord UE-Mercosur : La Coopération Agricole salue le vote du Parlement européen
La Coopération Agricole salue l’exercice de contrôle démocratique au niveau européen et se réjouit de la décision du Parlement européen de saisir la Cour de justice de l’Union européenne sur l’accord...
Rapport sur les inégalités 2026 : Résister au règne des plus riches
Dans notre nouveau rapport publié par Oxfam à l’occasion de l’ouverture du Forum économique mondial 2026 à Davos, nous dévoilons que la fortune des milliardaires a bondi de plus de 16 % en 2025, soit...
Webinaire « Faire à sa mesure »
ESS France organise le 5 février prochain le troisième épisode de sa série de webinaires « ESSentiel Impact Social ». Intitulé « Faire à sa mesure », cet événement en ligne sera consacré aux démarches...
À l’origine de la sécurité sociale
1946 : la France, dévastée, sort du malheur en instaurant une politique de solidarité jamais vue. C’était l’un des projets du Conseil national de la Résistance. Le ministre communiste Ambroise Croizat,...
Ceser facultatifs : La simplification comme alibi d’un recul démocratique
L’UDES, ESS France et le Mouvement associatif dénoncent fermement la disposition du projet de loi « simplification de la vie économique », issue de la commission mixte paritaire du 20 janvier, visant...