Dernière publication :

Mutuelles relevant du code des assurances

Mutuelles relevant du code des assurances

Le code des assurances comprend l’ensemble des lois et des règlements qui régissent les sociétés d’assurances et les relations entre assureurs et assurés. C’est la loi du 13 juillet 1930 sur les assurances des véhicules terrestres à moteur qui pose la première pierre de ce qui deviendra le code des assurances.

Sites associés
(Il manque un site dans cette rubrique et vous en connaissez un ?)

Articles dans cette rubrique

Face aux risques climatiques : Rester assurable

Les sinistres liés au dérèglement climatique en 2023 ont coûté 6.5 milliards d’euros selon France Assureurs. Inondations, sécheresses ...Face à l’augmentation des dommages engendrés par les phénomènes...

Accidents de la vie courante : "C’est la première cause de décès chez les enfant jusqu’à 14 ans"

Matthieu Noël reçoit Bernard Spitz, président de la Fédération Française de l’Assurance, à l’occasion de la journée nationale des accidents de la vie courante. Invité(s) : Bernard Spitz, président de la...

Derniers Articles

Journées du travail social - Conférence plénière "Comment réinventer la solidarité"

PLÉNIÈRE 2 | POUVOIRS D’AGIR : COMMENT RÉINVENTER LA SOLIDARITÉ 24.09.2024 Animation par la journaliste Sophie Massieu Intervenant.e.s : • Cyprien Avenel, sociologue, chercheur, enseignant et...

L’association Ça déménage en Isère récompensée par la Fondation Crédit Coopératif

L’édition 2024 des Prix de l’inspiration en ESS de la Fondation Crédit Coopératif récompense des structures de l’ESS (économie sociale et solidaire), engagées et inspirées, qui mettent en œuvre des...

Transparence et équité salariale : comment Ethi’Kdo a trouvé la solution

La directive européenne sur la transparence des salaires représente un vrai bouleversement pour les entreprises qu’éthi’Kdo n’a pas hésité à mettre en place tout de suite. La coopérative éthi’Kdo a lancé...

Pour une déconjugalisation de l’ASI et de l’ASPA

La FNATH et APF France Handicap se sont mobilisées pour la déconjugalisation de l’AAH (allocation aux adultes handicapés) afin que les personnes en situation de handicap ne soient plus dépendantes de...

La magasin Biocoop La chouette passe en SCOP

UN CHANGEMENT DE MODELE POUR ETRE PLUS FORT, PLUS JUSTE, PLUS COHERENT Le 8 juillet 2024, en Assemblée Générale Extraordinaire, les anciens et les nouveaux associés de l’entreprise ont acté de sa...

close